Conditions générales
Cadre général d'utilisation du site et principes applicables aux prestations de Sept71.
Utilisation du site
Le site a un objectif d'information sur les activités de Sept71. Les contenus sont fournis à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis.
- Accès gratuit au site, hors coûts opérateur
- Usage conforme à la réglementation en vigueur
- Interdiction de détourner ou perturber le service
Prestations et responsabilités
Toute mission fait l'objet d'un cadrage, d'une proposition et d'un accord spécifique. Les engagements de délai, de périmètre et de livrables sont définis par contrat ou bon de commande.
- Périmètre, planning et modalités validés avant démarrage
- Confidentialité appliquée aux informations de projet
- Support et maintenance selon les conditions convenues
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